Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par la société étrangère Q.P.C.M. S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est la société étrangère Q.P.C.M. S.A domicilié(e) 41 Boulevard Joseph II, L-1840 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, Mme. Casey JOLY domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Q.P.C.M. S.A, Société de droit luxembourgeois - 41 Boulevard Joseph II, L-1840 LUXEMBOURG - Luxembourg
ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, Mme. Casey JOLY - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Inscription le 7 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713029 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-07
Produits de l'imprimerie, ; imprimés ; journaux ; périodiques ; magazines ; revues ; livres ; publications ; affiches ; cartes ; brochures ; calendriers ; catalogues ; prospectus ; albums ; atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; édition de produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, affiches, cartes, brochures, calendriers, catalogues, prospectus, albums, atlas, publications électroniques ; publication de livres, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, publications, affiches, cartes, brochures, calendriers, catalogues, prospectus, albums, atlas ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de stages, cours, ateliers, lectures et débats ; organisation et conduite de séminaires, forums ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.
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